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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENTREPRISE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE COMBEAU HORTICULTURE
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COMBEAU HORTICULTURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMBEAU HORTICULTURE
ENTREPRISE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE COMBEAU HORTICULTURE, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE A ASSOCIE UNIQUE

Numéro de dépôt :
3965803
Date de dépôt :
28/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/11/2022
COMBEAU HORTICULTURE de ENTREPRISE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE COMBEAU HORTICULTURE

Présentation de la marque COMBEAU HORTICULTURE

Déposée le 28 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENTREPRISE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE COMBEAU HORTICULTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « COMBEAU HORTICULTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENTREPRISE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE COMBEAU HORTICULTURE domicilié(e) 15 RUE DES CHATONNIERES - 03430 - COSNE D'ALLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 936 097 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENTREPRISE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE COMBEAU HORTICULTURE, M. COMBEAU Alain domicilié(e) 15 RUE DES CHATONNIERES - 03430 - COSNE D'ALLIER - France.

La marque COMBEAU HORTICULTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBEAU HORTICULTURE est expirée depuis le 28 novembre 2022.

ENTREPRISE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE COMBEAU HORTICULTURE a également déposé les autres marques suivantes : GLOBALPROJECT , GLOBALPROJECT , AUDITION BRESSOLLETTE , LA JARDINERIE GRANDEUR NATURE


ENTREPRISE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE COMBEAU HORTICULTURE, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE A ASSOCIE UNIQUE - 15 RUE DES CHATONNIERES - 03430 - COSNE D'ALLIER - France - SIREN 397936097


ENTREPRISE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE COMBEAU HORTICULTURE, M. COMBEAU Alain - 15 RUE DES CHATONNIERES - 03430 - COSNE D'ALLIER - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.